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Exportations · Cellule spéciale minerais
LOGISTIQUE D’EXPORTATION DES MINERAIS

De la source autorisée jusqu’à l’acheteur international.

BUDUSH coordonne les exportations de minerais depuis la collecte jusqu’à l’expédition finale, en passant par les documents réglementaires, la garde et le transit. À chaque remise, la cargaison physique est vérifiée par rapport au dossier opérationnel.

CuivreOrTanzanitePierres gemmesDiamants
CONTRÔLE SELON LE TYPE DE CARGAISON

Chaque produit minéral suit une procédure d’exportation et de manutention différente.

Le point de départ est la forme du minerai, le pays d’origine, la source légale, l’acheteur, la destination et le mode d’expédition prévu. À partir de ces éléments, la cellule définit les exigences de manutention, documentation, garde et transport propres à l’expédition.

01

Cathodes de cuivre

Pour les cathodes, les principaux contrôles portent sur l’identification des paquets et lots, le poids déclaré, la spécification du produit, l’emballage, l’empotage du conteneur, les scellés et le dossier final douanier et de transport.

  • Exportateur, vendeur et source vérifiés
  • Identification des paquets et lots
  • Registres de poids et d’emballage
  • Documents qualité / spécification
  • Contrôle du conteneur et des scellés
  • Rapprochement douane et expédition
EXEMPLE DE MOUVEMENT

Exemple d’itinéraire export : Copperbelt / Kolwezi → Dar es Salaam → Chine.

L’itinéraire ci-dessous illustre un mouvement possible. L’itinéraire est défini pour chaque expédition selon la forme du minerai, les autorisations, les exigences de transit, le programme du transporteur, la sécurité et le coût logistique total.

01Exportateur & source confirmésConfirmer le vendeur légal, la source du minerai et l’autorité d’exporter avant la collecte.
→
02Produit & lot vérifiésConfirmer la forme du minerai, l’identité du lot, le poids déclaré et les registres d’analyse ou de spécification pertinents.
→
03Dossier export complétéCompléter les documents applicables de permis, douane, évaluation, analyse, transit et scellés pour l’expédition.
→
04Transit vers Dar es SalaamRéceptionner la cargaison, confirmer l’unité de transport ou le colis, terminer l’empotage ou le chargement et effectuer le contrôle avant expédition.
→
05Remise au port & expéditionFinaliser la remise au transporteur et émettre les documents commerciaux et de transport après les contrôles finaux de la cargaison.
→
06Pré-alerte acheteur & destinationTransmettre au destinataire le dossier final suffisamment tôt pour préparer les formalités d’importation à destination.
RouteKolwezi / Lubumbashi → Zambie → Tunduma → Dar es Salaam
Rail / multimodalLorsque cela est pertinent sur le plan commercial et opérationnel, le rail peut faire partie du mouvement Zambie–Dar es Salaam.
CONTRÔLE PAR PAYS

Les exigences du pays d’origine sont vérifiées avant la collecte.

BUDUSH organise la logistique autour du processus réglementaire du pays d’origine. Avant tout mouvement, la cellule confirme les autorités, permis, certificats, étapes d’évaluation et exigences douanières applicables au minerai et à la date de la transaction.

ZAMBIE

Dossier d’exportation minérale

Pour les exportations de métaux de base, le dossier de travail comprend généralement la procédure de permis d’exportation minérale, la déclaration douanière, les détails de l’expédition, l’analyse ou l’évaluation du minerai et, lorsque requis, la preuve de conformité des redevances ou taxes.

Source→Analyse / évaluation→Permis d’exportation→Douane→Transit
L’expédition est préparée selon les exigences d’exportation minérale et douanières en vigueur pour la transaction concernée.
RDC

Certification avant douane

Pour les minerais originaires de RDC, le dossier pré-export peut nécessiter une évaluation CEEC, une certification et des documents de traçabilité avant le traitement douanier export, selon le minerai.

Traçabilité→Analyse / évaluation→Certification CEEC→Douane→Transit
Les exigences exactes de certification et de traçabilité sont vérifiées selon le minerai et la date d’expédition.
TANZANIE

Minéraux précieux & pierres gemmes

Pour l’or, la Tanzanite et les autres minéraux contrôlés, la cellule vérifie les exigences en vigueur relatives aux licences, à l’évaluation, au permis d’exportation et aux certificats avant d’accepter le lot.

Source légale→Évaluation→Permis / certificat→Garde sécurisée→Remise aérienne / export
Les expéditions de Tanzanite et de pierres gemmes sont vérifiées selon les exigences en vigueur en Tanzanie en matière de commerce des minerais et de certificats.
SIX CONTRÔLES AVANT EXPÉDITION

La cargaison et son dossier justificatif sont vérifiés à chaque remise.

L’objectif est de maintenir la cohérence entre la cargaison physique et ses documents commerciaux, réglementaires et de transport, de la collecte jusqu’à la remise finale.

01

Exportateur & source légale

Confirmer la source légale, le propriétaire ou vendeur et l’autorité de la partie exportatrice à effectuer la transaction.

02

Identité & poids de la cargaison

Confirmer le type de minerai, sa forme, sa teneur ou analyse, la quantité, l’emballage et l’identité du lot par rapport aux registres d’expédition.

03

Dossier export complété

Vérifier les permis, certificats, registres d’évaluation, preuves de redevances ou taxes et exigences douanières applicables à l’expédition.

04

Garde & stockage

Enregistrer les pesées, marquages des lots, photographies, emballages, scellés, emplacement de stockage et transferts de garde.

05

Transit, port / aéroport & transporteur

Coordonner le passage frontière, la réception, la réservation, l’empotage ou le chargement et la remise au transporteur.

06

Dossier final d’expédition

Confirmer que la facture, la liste de colisage, les certificats, le poids final, le registre des scellés et le document de transport correspondent à la cargaison effectivement expédiée.

CHAÎNE DE GARDE

Les contrôles de garde sont adaptés à la cargaison.

Un conteneur de cathodes, un lot de concentré et un colis de pierres gemmes nécessitent des niveaux différents de pesée, scellage, stockage, contrôle d’accès et documentation des remises.

Contrôle des documents avant collectePesée sous contrôlePhotographies du lot / colisScellés numérotésRegistre des scellésStockage contrôléAutorisation de libérationRemises signéesPreuve d’acceptation port / aéroportPré-alerte acheteur
Réception contrôlée en entrepôt et inspection de la cargaison
La réception et la libération sont enregistrées.L’entreposage fournit un point de contrôle documenté entre la collecte, le transit et l’expédition suivante.
CONDITIONS MINIMALES D’ACCEPTATION

Cas où BUDUSH n’accepte pas un mouvement de minerais.

BUDUSH n’accepte un mouvement de minerais que lorsque la source légale, l’autorité de l’exportateur, l’identité de la cargaison et la documentation requise sont suffisamment établies pour poursuivre.

  • La source ou la propriété n’est pas établie
  • L’autorité de l’exportateur ou la licence requise est absente
  • Le minerai déclaré / l’analyse ne correspond pas à la cargaison physique
  • Les poids ou l’identité du lot ne concordent pas avec les documents
  • Les permis, certificats, justificatifs de redevances ou autorisations douanières requis ne sont pas disponibles
  • Les scellés ou l’emballage présentent des écarts inexpliqués
  • Les informations sur l’acheteur / la destination sont incomplètes
  • Le mouvement demandé est contraire aux règles applicables sur les minerais, la douane ou les sanctions
PRÉPARATION DE LA DESTINATION

Préparer le dossier de destination avant le départ.

Pour la Chine et les autres destinations internationales, le destinataire a besoin avant l’arrivée d’un dossier cohérent sur les aspects commerciaux, qualité, origine et transport. BUDUSH prépare le dossier d’expédition une fois les informations finales de la cargaison confirmées.

01

Dossier commercial

Facture, acheteur / vendeur, conditions, description du minerai, quantité et valeur.

02

Qualité & origine

Analyse / spécification, certificat d’origine applicable et documents réglementaires du minerai.

03

Dossier transport

Liste de colisage, registres de poids, informations conteneur / scellé et connaissement ou lettre de transport aérien.

04

Pré-alerte acheteur

Dossier final transmis suffisamment tôt pour permettre à l’importateur de préparer la déclaration douanière et la réception à destination.

ENVOYEZ LES DÉTAILS DE L’EXPÉDITION

Une première analyse commence par le minerai, l’origine, la quantité et la destination.

Avec ces informations, la Cellule spéciale minerais peut examiner l’itinéraire probable, la méthode de manutention et le circuit documentaire avant d’aborder les délais et les coûts.

Pays d’origineLocalisation de la mine / du vendeurMinerai & formeQuantité / poidsPays de l’acheteurDate d’expédition proposéePermis / certificats déjà disponiblesSoumettre à la Cellule spéciale minerais →